|  | | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils d'Etat et privé, cy-devant avocat general en la Cour des aydes, et depuis au Parlement de Paris. Contenant son traité de la souveraineté du Roy. Ses décisions sur le domaine et autres choses publiques. Sur les mariages. Les testamens. Les matieres ecclesiastiques et criminelles, avec les arrêts rendus en consequence. Ses harangues faites aux ouvertures du Parlement. Ses plaidoyers avec les arrêts de la Cour des aydes, sur la plus grande partie des droits du Roy. Et son traité intitulé Ordo perantiquus judiciorum civilium. Nouvelle edition, revûë et augmentée de plusieurs choses notables, et corrigée tres-exactement |   |  | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144492
- Sujets : Monarchie - Pouvoir royal | Administration publique - Domaine de la Couronne | Droit (général) | Droit fiscal - Contentieux fiscal | Droit romain - Procédure civile | Plaidoirie | France. Cour des aides (Paris) | Cours des aides – Paris (France) | France. Parlement de Paris | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
- Auteur : Le Bret, Cardin (1675-1734)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Osmont (Rouen)
- Date : 1689
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 117
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître dédicatoire de l'auteur au chancelier Séguier
- Description : Sig. ã2, ẽ2, ĩ2, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Mmmm4, Nnnn-Rrrr2 (pagination 341-360 répétée ; pagination 432-433 omise)
- Description : Extrait du privilège royal de 15 ans accordé à Jacques Quesnel le 16 octobre 1640
- Description : Initiales ornées et bandeaux gravés sur bois ; ornement au titre
- Description : Contient : De la souveraineté du Roy. Décisions de plusieurs notables questions traitées en l’audience du Parlement de Paris. Recueil de plusieurs remontrances de monsieur Le Bret. Actions publiques faites par monsieur Le Bret, en la Cour des aides, sur la décision de plusieurs notables questions concernantes les droits du Roi. Ordo perantiquus judiciorum civilium eorumque solemnia
- langue : fra
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- Sujets : Procédure pénale – Instruction préparatoire | Procédure (général) – Procédure d'audience | Procédure pénale – Accusation | Droit romain – Droit pénal | Droit grec – Droit pénal | Procédure pénale – Contumace | Plaidoirie
- Auteur : Ayrault, Pierre (1536-1601)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : J. Caffin (Lyon)
- Date : 1642
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.335
- Description : Sig. : ã4, ẽ4, ĩ4, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-ZZz4, AAaa4, BBbb2. Le f. X3 est signé V3 et le f. Fff3 est signé Ff3
- Description : Marque imprimeur au titre (Marques impressors : monograme du Christ, entouré de la devise "Laudabile nomen Domini" [en ligne : 30-10-2013]), bandeaux, cul-de-lampe et lettrines gr. s. b
- Description : P. 1 à 8 insérées dans la table des articles et sommaires non paginées
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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- Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | France | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris
- Auteur : Soefve, Lucien
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Sercy (Paris)
- Date : 1682
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 127
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Privilège du 10 avril 1681 accordé à Lucien Soefve et cédé à Charles de Sercy. Achevé d'imprimer le 15 janvier 1682.. - Epître dédicatoire à Henry de Fourcy
- Description : Sig. á⁴, é², a-l², A-Mmm⁴, Nnn-Bbbb² ; [ ]², b-n², A-Iii⁴, Kkk-Xxx². Erreurs de pagination : la séquence 97-98 du premier tome et la séquence 201-236 du second tome sont omises
- Description : Page de titre en rouge et noir. Marque au titre gravée sur cuivre (Marques impressors : poignée de mains sous une couronne royale, avec la devise : Fidem fortuna coronat [en ligne : 22-05-17]). Bandeau gravé sur cuivre par P. Lochon
- langue : fra
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- Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
- Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : J. Jombert (Paris)
- Date : 1692
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 25.439,1
- Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
- Description : Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
- Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
- Description : Annexes : Table dans chaque tome
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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 | | Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé par M. Jean Bouteiller conseiller du Roy en la cour de parlement. Reveu, corrigé sur l'exemplaire manuscript, illustré de commentaires et annotations, enrichies de plusieurs ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, singulieres antiquitez et notables decisions du droict romain, et autres observations. Par Louys Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Ensemble trois indices des titres ou rubriques, chapitres et matieres traictées tant en ladite somme, qu'es commentaires et annotations | | | Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142924
- Sujets : Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
- Auteur : Boutillier, Jean (14..-15..)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : B. Macé (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.569
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées. Marque au titre de B. Macé. Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, ũ4, [ ]1, A-Bbbbbb4
- Description : Épître dédicatoire à Pierre Jeannin, conseiller du roi
- langue : fra
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 | | Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et les prerogatives de ses magistrats; toutes les loix et tous les reglemens qui la concernent : On y a joint une description historique et topographique de Paris, et huit plans gravez, qui representent son ancien etat, et ses divers accroissemens ; avec un recueil de tous les statuts et reglemens des six corps des marchands ; et de toutes les communautez des arts et métiers. Seconde edition augmentée par M. Delamare, conseiller-commissaire du roy au Châtelet de Paris. Tome premier | | | Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909399
- Sujets : Droit de la police - Histoire | Tribunaux de police | Professions - Artisans | Professions - Marchands | Professions - Métiers | Paris (France) | Législation | Plans
- Auteur : La Mare, Nicolas de (1639-1723)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : M. Brunet (Paris)
- Date : 1722
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 583-1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Sig. : [ ]², ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ¹, A-QQqq⁴, ã², ẽ², ĩ², õ², ũ², ãã², ẽẽ², ĩĩ², õõ², ũũ², ããã¹
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- Description : Privilège enregistré à Paris le 3 juillet 1703
- Description : 2e éd. pour les t. 1-2, datés de 1722
- Description : Marques aux titres et vignettes illustrées par Antoine Dieu et gravées sur cuivre par Benoît Audran
- Description : 8 plans de Paris dessinés et gravés sur cuivre par Antoine Coquart (1-7), et par Nicolas de Fer (8)
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- langue : fra
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- Sujets : Droit de la police - Histoire | Tribunaux de police | Professions - Artisans | Professions - Marchands | Professions - Métiers | Paris (France) | Législation | Plans
- Auteur : La Mare, Nicolas de (1639-1723)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : M. Brunet (Paris)
- Date : 1722
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 583-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Sig. : [ ]², ã², ẽ², A-OOooo⁴, PPppp-TTttt², A-S²
- Description : Privilège enregistré à Paris le 3 juillet 1703
- Description : 2e éd. pour les t. 1-2, datés de 1722
- Description : Marques aux titres et vignettes illustrées par Antoine Dieu et gravées sur cuivre par Benoît Audran
- Description : Titre en rouge et noir
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- Sujets : Droit de la police - Histoire | Tribunaux de police | Professions - Artisans | Professions - Marchands | Professions - Métiers | Paris (France) | Législation | Plans
- Auteur : La Mare, Nicolas de (1639-1723)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : M. Brunet (Paris)
- Date : 1719
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 583-3
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Sig. : ã², A-YYYyyy⁴, ZZZzzz²
- Description : Privilège enregistré à Paris le 3 juillet 1703
- Description : 1re éd. pour les t. 3-4, datés de 1719 et 1738
- Description : Marques aux titres et vignettes illustrées par Antoine Dieu et gravées sur cuivre par Benoît Audran
- Description : Titre en rouge et noir
- langue : fra
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- Sujets : Administration publique - Domaine de la Couronne | France
- Auteur : Choppin, René (1537-1606)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : L. Billaine (Paris)
- Date : 1662
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 116-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Les œuvres de Me. René Choppin divisées en 5 tomes, Le II. contient le traité du domaine de la Couronne de France
- Description : Epître à Christophe de Thou, vita écrite par Me Papirius Masson, épitaphe, anagramme, sonnet
- Description : Marque typographique au titre gr. s. b. présentant l'effigie de César, portée de chaque côté par deux soldats, avec la devise Au grand Cæsar. P. de titre en rouge et noir
- Description : Bandeaux aux armoiries royales, lettrines, cul-de-lampe
- Description : Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Lll⁶
- langue : fra
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BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
